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Marques déposées par monsieur GRUEL Bruno Jean
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"LES CONSTELLATIONS DU ZODIAQUE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LES CONSTELLATIONS DU ZODIAQUE"
M. GRUEL Bruno Jean, demeurant à MARIGOT (97150), Palais Caraïbes, rue de la République

Numéro de dépôt :
1286981
Date de dépôt :
18/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/1994

Présentation de la marque "LES CONSTELLATIONS DU ZODIAQUE"

Déposée le 18 octobre 1984 par monsieur GRUEL Bruno Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "LES CONSTELLATIONS DU ZODIAQUE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GRUEL Bruno Jean - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDDAL - France.

La marque "LES CONSTELLATIONS DU ZODIAQUE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES CONSTELLATIONS DU ZODIAQUE" est expirée depuis le 18 octobre 1994.

GRUEL Bruno Jean a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE-HERALD , LES FLEURS DU TEMPS


M. GRUEL Bruno Jean, demeurant à MARIGOT (97150), Palais Caraïbes, rue de la République - France


FEDDAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers) joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques.